Le 30 janvier 2020, l’Assemblée nationale a adopté à l’unanimité (66 voix pour et 0 contre) le projet de loi visant à protéger le « patrimoine sensoriel des campagnes ». Les bruits et les odeurs caractéristiques du monde rural devraient ainsi être protégés.
MESDAMES, MESSIEURS, Chant du coq, tintement des cloches, braiment de l’âne, odeur du fumier ou des poulaillers, coassements de batraciens : autant de bruits et d’effluves qui font partie intégrante de la vie rurale. Ces dernières années, ils ont donné lieu à de nombreux conflits de voisinage, dont les médias se sont fait l’écho, parfois au-delà même de nos frontières : cloches de Bondons, mare aux grenouilles de Grignols, coq de l’île d’Oléron, etc. Les actions en justice sont souvent intentées par des vacanciers ou des « néoruraux », qui ne supportent pas ce genre de nuisances. Celles-ci sont habituellement envisagées par le biais des troubles anormaux de voisinage… Pour télécharger l’ensemble du texte de loi :
http://www.assemblee-nationale.fr/15/pdf/propositions/pion2211.pdf
